MENTIONS LÉGALES
Ce site internet appartient à la société EARL Haras de la Majorie - SIRET 410 526 974 00036 dont le siège social est situé au Domaine de l'Heaume 07790 Saint-Alban d'Ay.
Directeur publication : Clémentine Manoha
Réalisation Graphique et Développement : Clémentine Manoha
Hébergement : https://fr.wix.com
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site "www.harasdelamajorie.com", par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site "www.harasdelamajorie.com", sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur, à savoir Clémentine Manoha. Sauf accord par écrit, le site "www.harasdelamajorie.com" n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.
Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition d'avoir prévenu l'auteur et sous réserve d'avoir expressément reçu sont accord par écrit.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site "www.harasdelamajorie.com".
Enfin, toutes les photos exposées sur le site "www.harasdelamajorie.com" appartiennent à son auteur respectif, à savoir Clémentine Manoha, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site "www.harasdelamajorie.com".
"www.harasdelamajorie.com" peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.